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En 2008, Nicolaï 1er signifiait son entrée tonitruante en gouvernance par un acte d’une rare gredinerie envers le médical: l’abolition autoritaire et non négociée de l’ASV (Allocations Supplémentaires de Vieillesse). Autant dire – tel en son temps médiéval - Sa Sainteté le pape avec le trésor des templiers; le pillage en règle de nos noisettes cotisantes et l’autodafé de nos points retraites.

Cet acte de haute flibusterie gouvernementale, digne des heures les plus sombres de notre Histoire, s’est assis allégrement sur toutes considérations du Droit français et sur ce que la Vème  République tient pour plus sacré :  le respect de la parole d’État et de la démocratie.

Car (et Nicolaï est pourtant avocat) nul ne peut trahir, interpréter ou aménager, unilatéralement la Convention tripartite unissant le médical, l’UNCAM (Union des Caisses d’Assurance Maladie) et l’État, sans un avenant conventionnel dûment cosigné.

En l’absence d’entente collégiale, et si chacun campe sur sa position, la Convention est dite « caduque », « gelée », ou l’avenant est « rejeté » et la vie conventionnelle poursuit son petit bonhomme de chemin. Toute autre manière de procéder relève de l’abus de pouvoir.

Bien qu’indirect, ce rapt caractérisé de fonds propres (nos retraites) au bénéfice des caisses du Pouvoir,  relève,  à l’évidence, de la justice internationale (cour européenne) puisque la nôtre, hexagonale, ne semble pas s’en émouvoir. Mais, hélas, aucun syndicat professionnel ne fut suffisamment téméraire jusqu’alors pour en tenter l’aventure.

Pour autant, nous comprenons fort bien qu’il s’agit là d’un précepte de plus haute envergure ; celui du bon fonctionnement de la démocratie et du respect des règles de droit commun, également applicables aux gouvernements, car garde-fous indispensables empêchant tout État de verser insidieusement sur les pentes glissantes et séduisantes du césarisme.

Car, comme qui vole un œuf vole un bœuf, il n’y a pas de « petite » entorse au Droit.

Qui vole un ASV, volera quoi demain ? Un suffrage universel ?

Qui bafoue un droit en bafouera quel autre ?…

Question…

Qu’est-ce que l’ASV ?

1962

Le régime des Allocations Supplémentaires de Vieillesse (ASV) est conçu pour inciter les professionnels de santé libéraux à adhérer aux conventions passées entre leurs syndicats et les caisses d’assurance maladie, notamment pour encadrer leurs honoraires.

En 1962 le nombre de médecins conventionnés est assez bas et l’Etat est très désireux de favoriser l’accès facile aux soins à tous les Français. A la recherche de mécanismes d’incitation au conventionnement pour les médecins, il crée l’ASV (Avantage social vieillesse) qui promet un doublement de la retraite des praticiens contre leur adhésion à des tarifs dits «conventionnels et opposables». Ceci grâce à une prise en charge des deux tiers du budget de l’ ASV par les caisses d’assurance maladie. La gestion de l’ ASV, régime optionnel et par capitalisation à sa création, est confiée à la CARMF.

Il est établi par un décret du 13 juillet 1962 avec effet au 1er janvier 1960. Destiné aux médecins, chirurgiens dentistes, auxiliaires médicaux, sages-femmes et biologistes, il est un régime de retraite complémentaire facultatif dont l’assurance maladie prend en charge les deux tiers de la cotisation, l’autre tiers étant à la charge du praticien conventionné.

1972

Le ministre chargé de la Sécurité Sociale, Monsieur Robert Boulin, dans une lettre du 19 mai 1972, propose aux médecins conventionnés de transformer ce régime en un régime obligatoire ce qui, tout en maintenant le paiement des deux tiers de la cotisation par les caisses d’assurance maladie permet un doublement de la retraite. Cet engagement ministériel très précis, soumis à un référendum, obtint l’accord de 84 % des votants.

Ainsi, le régime est officiellement rendu obligatoire par un décret du 27 octobre 1972 signé de Monsieur Edgar FAURE, ministre chargé des Affaires Sociales, de Monsieur Valéry Giscard d’Estaing, ministre des Finances, qui précise qu’est assurée aux affiliés après 35 années de cotisations, une prestation supplémentaire annuelle correspondant à 844 C. Il est également mentionné dans cet article « à cet effet la cotisation des médecins conventionnés pourra faire l’objet d’une réduction ou d’une majoration ; dans ce cas la cotisation des organismes d’assurance maladie sera réduite ou majorée dans la même proportion ».

2005

Le rapport 2005 de la Cour des Comptes sur la Sécurité Sociale consacre un chapitre à l’ASV. Ce rapport ne préconise pas la fermeture de ce régime, mais recommande de procéder d’urgence à une réforme de ce régime.

24 octobre 2005 le rapport sur le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale 2006 est présenté à l’Assemblée Nationale.

2 novembre 2005 le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale est adopté par l’Assemblée Nationale.

Novembre 2005 la FMF est reçue (Dr. Regi, Dr. Cacault, Dr. Leopold) par Monsieur Stéphane Bonnet, conseiller de Monsieur Xavier Bertrand. Il est affirmé contre toute évidence et avec cynisme que l’État s’est engagé à la prise en charge des deux tiers de la cotisation des médecins, mais pas à la prise en charge de leur retraite en cas de défaillance du régime ASV.

19 décembre 2005 la loi de financement de la sécurité sociale comportant la réforme du régime ASV est promulguée.

2006

17 janvier 2006, lettre de Monsieur Xavier Bertrand, ministre de la Santé et des Solidarités, annonçant une large concertation sur la réforme du régime ASV à laquelle la CARMF sera pleinement associée.

A ce jour, aucune réunion n’a été organisée. Les médecins ont la sensation d’être victimes d’un abus de confiance : après toute une vie de respect des tarifs conventionnels, ils sont dépossédés d’une part importante de leur retraite. Le régime ASV représente 40% de la retraite moyenne des médecins. La diminution envisagée de 50% de sa valeur fait chuter la retraite des praticiens conventionnés de 20%.

Cette rupture de contrat altèrera durablement la nécessaire confiance sur laquelle toute politique conventionnelle doit être assise.

Plus que nos yeux pour pleurer ?

En fait, cela dépendra du courage de nos syndicats.

Nicolaï, après bientôt deux années d’atermoiements (et à mi-mandat ?) semble se souvenir que la France est un pays de Droit, et que l’on ne peut pas faire tout et n’importe quoi avec le Code Civil sans risquer de perdre sa crédibilité, sa légitimité et sa base électorale (dont le médical est un fort pivot).

Dans un récent courrier (plus exactement un oukase) adressé aux dix syndicats des cinq professions paramédicales concernées par la gestion de la Carpimko (notre caisse de retraite), il invite « chaleureusement » tout un chacun à apposer dans les plus brefs délais son petit paraphe en bas de page d’un avenant peu avenant, ratifiant « démocratiquement » l’anéantissement de l’ASV.

Manque de fortune, le jeu démocratique – qui n’en espérait pas moins – a rattrapé illico Nicolaï, et c’est dans un bel ensemble, qu’unanimement et courageusement, les dix syndicats concernés (dont la FFMKR et UNION en ce qui concerne la kinésithérapie) ont refusé catégoriquement de signer cet avenant imposé et non concerté.

Le chantier de l’ASV n’est donc pas encore tout à fait forclos.

Le repos du guerrier 

L’on nous oppose que l’ASV est un régime particulièrement avantageux pour le médical.

C’est exact, mais – petit retour historique – le médical d’alors, sorte d’électron libre parfaitement maître de sa destinée et de ses honoraires, aurait-il accepté la subordination, de se livrer pieds et poings liés aux exigences pécuniaire de la Sécurité Sociale, sans, en échange, un privilège de taille ?

Nous avons, en 1962, troqué notre liberté d’agir contre un avantage social; l’ASV. Nous avons accepté – et seulement en contrepartie de cet avantage – la férule de l’État sur notre activité.

Bien sûr, nous avons conscience que la société (contrairement à nos honoraires) évolue, que notre système de retraite frôle la faillite, que l’on ne peut pas rester « crispé » sur des prérogatives d’un autre temps : cela s’appelle la négociation.

L’État, fourbement, use et abuse depuis trop longtemps de ce traité, faisant de nos honoraires (ce qui n’était pas prévu) une charpie indécente. Aujourd’hui, loin d’être rassasié, il se défausse en toute illégalité de ses obligations financières à notre égard, tout en voulant conserver sa mainmise sur le médical.

Après 42.5 années de bons et loyaux services auprès de nos patients, à plus de 50 heures d’activité hebdomadaire et à moins de trois semaines de vacances annuelles (en moyenne nationale), nous n’avons nullement à rougir de réclamer un juste retour sur investissement.

La FFMKR et Union, nos deux syndicats signataires, ont une carte d’importance à jouer : celle de s’opposer fermement à ce que tout le monde pensait pourtant acquis; l’abolition de l’ASV.

Leur arme ? La menace de rompre la Convention et tous dialogues avec l’UNCAM.

Or, près onze années de non-réévaluation, des référentiels indécents, de pression tous azimuts des caisses sur le prescripteur, de mépris patenté à notre égard, nous ne pensons pas perdre grand-chose à dénoncer cette grosse farce signataire, ni que nous y serions les plus évidents perdants.

Nos syndicats auront-ils ce genre de courage ? Nous imaginons volontiers combien alors les pressions d’État seront grandes sur leurs frêles épaules. Nous ne pouvons que leur souhaiter bravoure et détermination et, une fois encore, faire bloc et ranger la profession derrière eux, sans vision partisane ni querelles de clocher.

Notre retraite en dépend, et – croyez-en un vieux routier sympa – on la croit si lointaine, mais elle arrive si vite…

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Référentiels
Référentiels
Mon petit doigt m’a dit…
mordillo_07

Référentiels.
Plus dur sera le chut !!!

Tout d’abord, lorsque j’ai décroché le téléphone, la voix était si suave, si sirupeuse, presque hypnotique, que j’ai pensé un instant qu’on essayait une énième fois de me refourguer un système d’alarme, des fenêtres en plexiglas, ou de nouveaux placements financiers pour payer moins d’impôts, ce qui correspond à peu près à 50% des appels quotidiens au cabinet - les mains dans la crème jusqu’aux yeux - et donc de mes jurons de charretier.

Que Nenni ! Il s’agissait d’une charmante dame patronnesse de la caisse primaire d’assurance maladie venue dispenser, hosties en pogne et grelot charismatique, la bonne parole et prendre lien avec mon cabinet afin de nous expliquer à quelle sauce anthropophage nous serons bientôt croqués par les référentiels-kinés (qui ne sont pourtant toujours pas au Journal Officiel), et combien nous devons nous estimer joyeux de devoir transformer nos prochaines vacances aux Antilles (si chaudes, si humides, si galvaudées) en camping-caravaning revigorant à Paimpol-les-trois-églises, flotte à 13°, téguments distaux bleus en plein cagnard d’août...

Hélas, pour cette gente émissaire des oukases gouvernementaux, s’il est un domaine en lequel Pollux domine à peu près son sujet et monte illico au filet pour un passing-shot, c’est bien celui des référentiels, du beau discours d’enfumage et des entourloupes de la HAS et de l’UNCAM.

Après onze années de non-réévaluation, d'irrévérences caractérisées de la Convention, de mépris patenté d’État envers la profession de masseur-kinésithérapeute, il faudrait être un brin naïfs pour croire encore que les CPAM nous veulent un quelconque bien, ou que les tisaneries de l’UNCAM aient à envier en quoi que ce soit aux suppositoires érigés en palabres glycérinés…

Pourtant, la problématique est d’une duplicité toute évangélique.

L’UNCAM et la HAS conduisent au pas de charge la profession vers toujours plus de devoirs (EBP, référentiels) et toujours moins de droits, sans jamais prendre en considération, en ce dossier, l’aspect revalorisation de nos honoraires.

Et lorsque, par erreur, l’on commence à s’accrocher et à comprendre par trop bien de quoi il relève en vérité, l’on nous sort illico son missile communiquant, en la personne de Monsieur Pierre Trudelle, notre ex-confrère et éminent physiothérapeute anglo-saxon de la HAS, et son l’article 32 518 alinéa 125 du Code ouzbek de la fameuse revue du « Donald & Mickey superior institut of enfumage therapie », in Serbo-Croate dans le texte, pour nous clouer le bec et rabattre notre gueux caquet.

Des colonnes de chiffre en langue de Shakespeare, c’est imparable…

Dame Sécu, rapidement consciente qu’elle ne parviendra pas à m’esbaudir ni à m'instruire de grand chose sur lesdits référentiels - outre le fait qu’ils deviennent à présent efficients et qu’à partir de maintenant il me faut envisager 30% d’activité de moins dans l’année - nous avons donc badiné plaisamment sur les sujets qui fâchent.

Quid des centres de rééducations et des cliniques du département (le 77, en l’occurrence) qui ouvrent, en toute illégalité et mépris des Conventions, de plus en plus large leurs portes à une clientèle extérieure ? A t-on conscience des « réseaux » (pour rester politiquement correct) chirurgiens/établissements de rééducation, dont le risque majeur est de vider les villes de son contenu de libéraux à bas prix et de produire à terme une kinésithérapie à dix fois son coût actuel ? Conçoit-on combien la « concurrence » est déséquilibrée entre structures financées par l’État - donc par l’argent de la collectivité - et les kinésithérapeutes particuliers qui se sont érigés à la seule force de leurs deniers ? A-t-on conscience du mur vers lequel ce genre de permissivité précipite la santé de ville, et de l’engagement tricheur des CPAM à prétendre vouloir endiguer ce phénomène ?

La réponse fut instructive : « Nous en avons conscience, certes, mais nous n’y pouvons rien… ».

Quid des ordonnances qui, depuis dix ans, devraient ne plus être ni quantitatives ni qualitatives, et de l’engagement de la CPAM à faire pression sur le médecin prescripteur afin qu’il en soit ainsi ?

La réponse fut non moins instructive…

Moyennant quoi, vite dépassée par la tournure de la conversation (sensée, de toute évidence, s’adresser à un parterre de béotiens candides et pétrifiés d’effroi face à l’aspect officiel de la démarche), Dame Sécu me propose de me rapprocher de la Commission Paritaire de mon département, les Dupond & Dupont de la représentativité organique. Je lui rétorque que, si cette Commission avait la moindre influence sur les décisions médicales locales, cela se saurait depuis longtemps, et que, quitte à m’adresser à un sonotone, autant que ce soit celui du bon Dieu qu’à celui de ses saints…

Dame patronnesse s’engage alors mordicus à m’obtenir un rdv avec le n°1 de la santé du département. La classe !

Je ne manquerai, évidemment pas, de vous tenir informé de cette séance de langue de bois.

Coup de coeur
images sade

Sade Adu
Un ange passe...

Je me suis levé tant de matins, près de dix ans en ma primo-jeunesse, auprès de Sade - entendons-nous bien, auprès de mon radio-CD entonnant du Sade - que cette femme, en quelque sorte, fait presque partie de ma vie, voir de celle de mes petites amies.

J’en connais même quelques-unes, dans ce couple à trois, qui lui aurait volontiers volé dans les plumes, juste histoire de détendre l’atmosphère et de remettre la balle au centre.

Et, voler dans les plumes d’un radio-réveil, après coup, ça ne rend pas bien malin…

Commencer une journée par du Sade, c’est bien mieux que par un coup de pied au cul. Pour vous en convaincre, faites l’expérience des deux.

Sade a la voix des hirondelles qui annoncent le printemps, le guano en moins sur la table de ping-pong.

Bon, je vous l’accorde, dix ans de printemps, ça peut commencer à peser lourd dans le cursus. Surtout celui des autres.

Sans être Proust ma chère, nous dirons que la beauté est toujours lointaine. C’est sans doute pourquoi, comme Albertine, Sade a disparu si longtemps de nos ondes - presque dix ans - pour revenir enfin nous susurrer dans le creux de l’oreille « Love deluxe ». Un slogan à s’y méprendre avec une marque de savonnette et l’achat prévisionnel d’un nouveau radio-CD…

Son dernier album « Soldier of love » est un pur condensé de guimauve qui vous coule à l’oreille. Si suave, si sucré, qu’à côté, un loukoum vous fait l’effet d’un flacon de gros sel « La baleine »…

Sade, anglo-nigériane, est ce genre de créature intemporelle que le nombre des années (surtout les nôtres) n’atteint pas. De « Diamond life » (1984) à « Soldier of love (2010), pas une ride d’altération, d’usure, de corrosion, ne vient bouleverser en neufs albums la logique d’une immortalité paisible.

Comme la madeleine dudit Proust, Sade est un bain de jouvence sans cesse renouvelé, mieux que la crème glossy-gloss de chez Garnier-Gloss à base de fœtus humains.

Avec 75 millions d'albums vendus, son groupe fait partie du top 100 des meilleures ventes d’albums dans le monde. Paradoxalement, Sade cultive la discrétion et n'apparaît que très peu à la une des journaux ou sur les écrans de télévision. Elle passe son temps avec ses amis, sa famille, son enfant, et se tient à l'écart du show-business.
La grande classe, quoi…

Normal, direz-vous, lorsque l’on sait que Sade signifie « couronnée de gloire ».

Anglo-nigérian d’origine moi-même à la centième génération, frétillant de l’hormone atavique à la moindre mesure de samba ou de soul, évidemment que je ne peux pas être totalement objectif en ce dossier. Mais le monde des gens objectifs insupporte.

Heureusement que l’objectivité n’est pas humaine, sans cela ce monde serait inhumain. Nous ne serions plus qu’une bande de zombis décérébrés, homogènes, marchant au pas de l’oie, le petit doigt collé à la couture du pantalon, des ovidés à équarrir et tout disposé (tiens, prenons un exemple au hasard) à cautionner l’EBP, les référenciels-kinés, et l’Ordre des kinésithérapeutes.

Rassurons-nous, assurément, je vous parle de choses qui ne peuvent pas nous arriver. Nous, kinésithérapeutes, nous avons bien trop de tempérament…

Sade, indiscutablement, devrait être remboursée par la Sécurité Sociale, ou, à minima, par les mutuelles. Et mon radio-CD, par mon assurance habitation tous risques…

Bio expresse :

Naissance le 16 janvier 1959 à Ibadan, au Nigeria de Bisi Adu, un Nigerian, et de Anne Hayes, une Britannique, sous le nom de Helen Folasade Adu.

Elle a 3 ans quand ses parents se séparent et que sa mère quitte le Nigeria avec ses deux enfants pour s'installer à Colchester (Essex) près de Londres. Elle est naturalisée britannique.

Sade est styliste, chanteuse/compositrice de musique et parole Soul/Jazzy, et ancien mannequin.

Fière de ses origines africaines, elle se passionne pour la musique afro-américaine. Ses idoles et ses influences artistiques et musicales sont Curtis Mayfield, Billie Holiday, Nina Simone, Al Green, Marvin Gaye et Aretha Franklin ...

Albums :

- Diamond life (1984)
- Promise (1985)
- Stronger than pride (1988)
- Love deluxe (1992)
- Remix deluxe (1992)
- The best of Sade (1994)
- Lovers rock (2000)
- Lovers live (2002)
- Soldier of love (2010)

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